• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88903 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85980 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85979 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85464 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 2 février 2006

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  Question au Gouvernement n° 2479 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question posée en séance
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80805 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75870 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 6 septembre 2005

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  Question écrite n° 72898 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 13 décembre 2005
• 24 mai 2005

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  Question écrite n° 65704 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens-dentistes

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 10 mai 2005

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  Question écrite n° 64657 de M. Claude Gatignol

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 26 juillet 2005