Mme Nathalie Gautier

Socialiste

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 1er septembre 2006 (12^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15830 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 26 mai 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15829 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 16 juin 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15828 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14087 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : lessives et détergents

Réponse publiée le 11 août 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14046 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 18 août 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13646 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 5 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13645 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 31 mars 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13642 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 avril 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13641 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13638 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 14 avril 2003

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Mme Nathalie Gautier

Questions posées (archives)