Mme Nathalie Gautier

Socialiste

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 1er septembre 2006 (12^e législature)

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29 mars 2005

Question écrite n° 61348 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Réponse publiée le 25 juillet 2006
22 mars 2005

Question écrite n° 60894 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Question close sans réponse le 5 septembre 2006
22 mars 2005

Question écrite n° 60893 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Question close sans réponse le 5 septembre 2006
22 mars 2005

Question écrite n° 60892 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 18 avril 2006
22 mars 2005

Question écrite n° 60891 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 8 novembre 2005
22 mars 2005

Question écrite n° 60797 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 30 août 2005
22 mars 2005

Question écrite n° 60783 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : marchés publics

Titre : délégations de service public

Question close sans réponse le 5 septembre 2006
22 mars 2005

Question écrite n° 60746 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 novembre 2005
26 janvier 2005

Question au Gouvernement n° 1832 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : politique économique

Titre : pouvoir d'achat

Question posée en séance
28 décembre 2004

Question écrite n° 54439 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 25 janvier 2005

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Mme Nathalie Gautier

Questions posées (archives)