Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission (cf compte rendu n° 04)
Présences en réunion

Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission 23
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, de M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, de Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité, et de Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée des aînés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour 2009 et sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
Présences en réunion 2

Élection du bureau
Présences en réunion 5

Examen du rapport sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
Présences en réunion

Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi portant réforme des retraites (n° 2770) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
Présences en réunion 21

Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
Présences en réunion

Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
Amendements examinés par la commission (cf. lien ci-dessous)
Présences en réunion