Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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28 avril 2003

Question écrite n° 17423 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 14 juillet 2003
21 avril 2003

Question écrite n° 16958 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes et chiropracteurs

Réponse publiée le 15 septembre 2003
26 mars 2003

Question au Gouvernement n° 490 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : CNAM

Question posée en séance
24 mars 2003

Question écrite n° 14696 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 19 mai 2003
17 mars 2003

Question orale sans débat n° 194 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : voirie

Titre : RN 17

Réponse publiée le 19 mars 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12605 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 21 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11198 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 22 septembre 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10793 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question sans réponse
30 décembre 2002

Question écrite n° 9880 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 10 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8871 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : techniciens de laboratoire

Réponse publiée le 3 février 2003

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)