Mme Catherine Génisson

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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6 décembre 2001

Question au Gouvernement n° 3140 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : santé

Titre : sida

Question posée en séance
17 septembre 2001

Question écrite n° 65952 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 1er octobre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64821 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes

Réponse publiée le 29 octobre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62993 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 17 septembre 2001
25 juin 2001

Question écrite n° 62940 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 10 septembre 2001
7 juin 2001

Question au Gouvernement n° 2861 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : santé

Titre : sida

Question posée en séance
4 juin 2001

Question écrite n° 61892 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : autorisations d'absence

Réponse publiée le 10 décembre 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61564 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 août 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61465 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : IATOS

Question sans réponse
21 mai 2001

Question écrite n° 61199 de Mme Catherine Génisson

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 25 juin 2001

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Mme Catherine Génisson

Questions posées (archives)