M. Jacques Godfrain

Union pour un Mouvement Populaire

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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28 février 2006

Question écrite n° 86726 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 18 avril 2006
24 janvier 2006

Question écrite n° 83638 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 25 avril 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80234 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 7 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80119 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Question sans réponse

6 décembre 2005

Question écrite n° 79960 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse
6 décembre 2005

Question écrite n° 79908 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 79724 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : élevage

Titre : brebis

Réponse publiée le 7 février 2006
29 novembre 2005

Question écrite n° 79547 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse

22 novembre 2005

Question écrite n° 78840 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 27 décembre 2005
15 novembre 2005

Question écrite n° 77828 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : fontaine Histoire de la Liberté

Réponse publiée le 24 janvier 2006

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