M. François-Michel Gonnot

Union pour un Mouvement Populaire

Oise (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 novembre 2003

Question écrite n° 28345 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 8 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24949 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : hospitalisation d'office

Réponse publiée le 13 octobre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22683 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : famille

Titre : médaille de la famille

Réponse publiée le 1er septembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22581 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 13 janvier 2004
21 juillet 2003

Question écrite n° 22580 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 13 janvier 2004
7 juillet 2003

Question écrite n° 21534 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 25 août 2003
7 juillet 2003

Question écrite n° 21446 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : associations

Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

Réponse publiée le 25 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20242 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 25 août 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19786 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 28 juillet 2003
9 juin 2003

Question écrite n° 19653 de M. François-Michel Gonnot

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : activités professionnelles

Réponse publiée le 29 septembre 2003

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M. François-Michel Gonnot

Questions posées (archives)