M. Gaëtan Gorce

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nièvre (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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18 janvier 2005

Question orale sans débat n° 1006 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : défense

Titre : armée de terre

Réponse publiée le 19 janvier 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50879 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : recherche

Titre : chercheurs

Réponse publiée le 1er février 2005
5 octobre 2004

Question orale sans débat n° 881 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : voirie

Titre : A 77 et pont de La Charité-sur-Loire

Réponse publiée le 6 octobre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 45453 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 26 octobre 2004
3 août 2004

Question écrite n° 44967 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 14 décembre 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39342 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 28 décembre 2004
6 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1319 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : recalculés

Question posée en séance
14 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1257 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
6 avril 2004

Question écrite n° 36964 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 26 avril 2005
30 mars 2004

Question écrite n° 36653 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime de rattachement

Réponse publiée le 28 septembre 2004

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M. Gaëtan Gorce

Questions posées (archives)