• 21 octobre 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 840 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question posée en séance
• 12 octobre 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 19957 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : régions en difficulté

  Réponse publiée le 29 mars 1999
• 7 octobre 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 793 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Question posée en séance
• 29 janvier 1998

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 351 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 28 janvier 1998

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 154 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 7

  Réponse publiée le 4 février 1998
• 26 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 9116 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : chambres consulaires

  Titre : chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 13 avril 1998
• 12 janvier 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 8694 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 25 mai 1998
• 22 octobre 1997

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 83 de M. Gaëtan Gorce

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Question posée en séance