• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1657 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 30 septembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1633 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1506 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1504 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1437 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1315 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1314 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 5 août 2002

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  Question écrite n° 1309 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canal Seine Nord

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1144 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 29 juillet 2002

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  Question écrite n° 1118 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 novembre 2002