M. Jean Grenet

Union pour un Mouvement Populaire

Pyrénées-Atlantiques (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 17 septembre 1995 - Mandat du 8 décembre 1995 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 mai 1993 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 13 juillet 1995 (Démission)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 6 février 1996 au 21 avril 1997
      - Du 6 mai 1993 au 13 juillet 1995
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 15 décembre 1995 au 5 février 1996
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité
      - Du 11 février 2003 au 10 juillet 2003
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 26 juin 2002 au 27 juin 2002
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 12 juin 2003 au 19 juin 2007
  - Co-Président
    - Tauromachie
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Tauromachie
      - Du 30 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Trufficulture
      - Du 21 février 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la politique portuaire
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 6 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 12 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
    - Groupe d'études sur les villes et pays d'art et d'histoire, le patrimoine et les secteurs sauvegardes
      - Du 1er janvier 1994 au 13 juillet 1995
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 13 juillet 1995
    - Groupe d'études sur les zones frontalières
      - Du 27 octobre 1993 au 13 juillet 1995
    - Groupe d'études sur les petites villes et les villes moyennes
      - Du 1er décembre 1993 au 13 juillet 1995
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Royaume d'Espagne
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République portugaise
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France royaume d'Espagne
      - Du 15 janvier 1996 au 21 avril 1997
    - France États-Unis mexicains
      - Du 10 janvier 1996 au 21 avril 1997
      - Du 8 octobre 1993 au 13 juillet 1995
      - Du 19 juillet 1993 au 8 octobre 1993

M. Jean Grenet

Fonctions (archives)