M. Jean-Claude Guibal

Les Républicains

Alpes-Maritimes (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 janvier 2012

Question écrite n° 127282 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question orale sans débat n° 1689 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : prestations familiales

Titre : prestation d'accueil du jeune enfant

Réponse publiée le 1er février 2012
3 janvier 2012

Question écrite n° 125729 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : professions immobilières

Titre : marchands de biens

Réponse publiée le 10 avril 2012
3 janvier 2012

Question écrite n° 125709 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 125035 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 décembre 2011

Question au Gouvernement n° 3754 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : élections et référendums

Titre : droit de vote

Question posée en séance
13 décembre 2011

Question écrite n° 124423 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124163 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122793 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122791 de M. Jean-Claude Guibal

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)