• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16874 de M. David Habib

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15611 de M. David Habib

  Rubrique : professions de santé

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15582 de M. David Habib

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15581 de M. David Habib

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15285 de M. David Habib

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15148 de M. David Habib

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14699 de M. David Habib

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : ONF

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 3 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 13121 de M. David Habib

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices départementaux

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 24 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 12649 de M. David Habib

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 24 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 12606 de M. David Habib

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 21 avril 2003