M. Gérard Hamel

Union pour un Mouvement Populaire

Eure-et-Loir (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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14 novembre 2006

Question écrite n° 109676 de M. Gérard Hamel

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 6 mars 2007
7 novembre 2006

Question écrite n° 108971 de M. Gérard Hamel

Rubrique : établissements de santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 mars 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108229 de M. Gérard Hamel

Rubrique : culture

Titre : politique culturelle

Réponse publiée le 2 janvier 2007
31 octobre 2006

Question écrite n° 108228 de M. Gérard Hamel

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 9 janvier 2007
10 octobre 2006

Question écrite n° 106163 de M. Gérard Hamel

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
3 octobre 2006

Question écrite n° 105851 de M. Gérard Hamel

Rubrique : mort

Titre : don de corps à la science

Réponse publiée le 19 décembre 2006
3 octobre 2006

Question écrite n° 105647 de M. Gérard Hamel

Rubrique : sociétés

Titre : Eurotunnel

Réponse publiée le 13 mars 2007
19 septembre 2006

Question écrite n° 104631 de M. Gérard Hamel

Rubrique : médecines parallèles

Titre : ostéopathes et chiropracteurs

Réponse publiée le 31 octobre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104629 de M. Gérard Hamel

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 14 novembre 2006
19 septembre 2006

Question écrite n° 104513 de M. Gérard Hamel

Rubrique : entreprises

Titre : centres de formalités des entreprises

Réponse publiée le 7 novembre 2006

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M. Gérard Hamel

Questions posées (archives)