M. Pierre Hellier

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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1er septembre 2003

Question écrite n° 24051 de M. Pierre Hellier

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 13 avril 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23923 de M. Pierre Hellier

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 27 juillet 2004
18 août 2003

Question écrite n° 23655 de M. Pierre Hellier

Rubrique : professions de santé

Titre : diététiciens

Réponse publiée le 29 juin 2004
18 août 2003

Question écrite n° 23642 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 février 2004
23 juin 2003

Question écrite n° 20380 de M. Pierre Hellier

Rubrique : handicapés

Titre : taux d'invalidité

Réponse publiée le 22 septembre 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20070 de M. Pierre Hellier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
26 mai 2003

Question écrite n° 19037 de M. Pierre Hellier

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 10 février 2004
19 mai 2003

Question écrite n° 18637 de M. Pierre Hellier

Rubrique : professions de santé

Titre : aides soignants

Question sans réponse
14 avril 2003

Question écrite n° 16283 de M. Pierre Hellier

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 2 mars 2004
7 avril 2003

Question écrite n° 15700 de M. Pierre Hellier

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Réponse publiée le 14 juillet 2003

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