• 9 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1874 de M. François Hollande

  Rubrique : travail

  Titre : négociations

  Question posée en séance
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52599 de M. François Hollande

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50589 de M. François Hollande

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêt à taux zéro

  Réponse publiée le 8 mars 2005
• 26 octobre 2004

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  Question écrite n° 49394 de M. François Hollande

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 20 octobre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1571 de M. François Hollande

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : produits pétroliers

  Question posée en séance
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46572 de M. François Hollande

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42498 de M. François Hollande

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41429 de M. François Hollande

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : cessation progressive d'activité

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40405 de M. François Hollande

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39216 de M. François Hollande

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 29 mars 2005