M. Michel Hunault

Nouveau Centre

Loire-Atlantique (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 décembre 2008

Question écrite n° 36911 de M. Michel Hunault

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique et ventes par correspondance

Réponse publiée le 24 février 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36850 de M. Michel Hunault

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 17 mars 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36657 de M. Michel Hunault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 23 juin 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36573 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : droit d'accueil des élèves

Réponse publiée le 8 septembre 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36549 de M. Michel Hunault

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 décembre 2008

Question écrite n° 36548 de M. Michel Hunault

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 décembre 2008

Question écrite n° 36537 de M. Michel Hunault

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 10 février 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36506 de M. Michel Hunault

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 11 août 2009
2 décembre 2008

Question orale sans débat n° 401 de M. Michel Hunault

Rubrique : voirie

Titre : RN 171

Réponse publiée le 3 décembre 2008
13 novembre 2008

Question au Gouvernement n° 771 de M. Michel Hunault

Rubrique : agriculture

Titre : politique agricole

Question posée en séance

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Questions posées (archives)