M. Michel Hunault

Nouveau Centre

Loire-Atlantique (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°194 : 10 résultats affichés sur un total de 2266

4 décembre 2000

Question écrite n° 54754 de M. Michel Hunault

Rubrique : handicapés

Titre : allocation compensatrice

Question sans réponse
4 décembre 2000

Question écrite n° 54753 de M. Michel Hunault

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 25 mars 2002
4 décembre 2000

Question écrite n° 54752 de M. Michel Hunault

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Question sans réponse
4 décembre 2000

Question écrite n° 54746 de M. Michel Hunault

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 avril 2001
4 décembre 2000

Question écrite n° 54743 de M. Michel Hunault

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question sans réponse
4 décembre 2000

Question écrite n° 54530 de M. Michel Hunault

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question sans réponse
29 novembre 2000

Question au Gouvernement n° 2439 de M. Michel Hunault

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
27 novembre 2000

Question écrite n° 54454 de M. Michel Hunault

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 1er octobre 2001
27 novembre 2000

Question écrite n° 54453 de M. Michel Hunault

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 4 juin 2001
27 novembre 2000

Question écrite n° 54452 de M. Michel Hunault

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels

Réponse publiée le 19 février 2001

1

...

192

193

194

195

196

...

227

Page n°194 : 10 résultats affichés sur un total de 2266