M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 mai 1998

Question écrite n° 14676 de M. Denis Jacquat

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 15 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14675 de M. Denis Jacquat

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 7 septembre 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14674 de M. Denis Jacquat

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 24 août 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14673 de M. Denis Jacquat

Rubrique : énergie et carburants

Titre : fioul

Réponse publiée le 22 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14668 de M. Denis Jacquat

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 14 décembre 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14653 de M. Denis Jacquat

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Réponse publiée le 22 juin 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14572 de M. Denis Jacquat

Rubrique : frontaliers

Titre : impôt sur le revenu

Réponse publiée le 28 décembre 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14473 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse
18 mai 1998

Question écrite n° 14472 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 4 janvier 1999
18 mai 1998

Question écrite n° 14471 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 4 janvier 1999

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