M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 novembre 1997

Question écrite n° 5965 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : coiffure

Réponse publiée le 9 novembre 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5964 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : coiffure

Réponse publiée le 27 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5963 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : coiffure

Réponse publiée le 11 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5863 de M. Denis Jacquat

Rubrique : frontaliers

Titre : sécurité sociale

Réponse publiée le 2 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5862 de M. Denis Jacquat

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5861 de M. Denis Jacquat

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Réponse publiée le 6 septembre 1999
10 novembre 1997

Question écrite n° 5860 de M. Denis Jacquat

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 23 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5859 de M. Denis Jacquat

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 26 janvier 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5858 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce extérieur

Titre : commerce intracommunautaire

Réponse publiée le 30 mars 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5857 de M. Denis Jacquat

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question sans réponse

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