• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6874 de M. Serge Janquin

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 11 novembre 2002

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  Question écrite n° 6364 de M. Serge Janquin

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5744 de M. Serge Janquin

  Rubrique : logement

  Titre : immeubles collectifs

  Question sans réponse
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5743 de M. Serge Janquin

  Rubrique : logement

  Titre : HLM

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 23 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 82 de M. Serge Janquin

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question posée en séance
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4860 de M. Serge Janquin

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4843 de M. Serge Janquin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 21 octobre 2002

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  Question écrite n° 4805 de M. Serge Janquin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4685 de M. Serge Janquin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : industrie sucrière

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4303 de M. Serge Janquin

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 17 mars 2003