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Réponse publiée le 5 novembre 2001
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Réponse publiée le 6 août 2001
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15 janvier 2001Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : enseignantsRéponse publiée le 12 février 2001
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18 décembre 2000Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensQuestion sans réponse
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18 décembre 2000Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : travailleurs de la mine : montant des pensionsQuestion sans réponse
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16 octobre 2000Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : directeurs d'écoleRéponse publiée le 18 décembre 2000
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16 octobre 2000Rubrique : politique extérieureTitre : Moyen-OrientRéponse publiée le 11 décembre 2000
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2 octobre 2000Rubrique : élections et référendumsTitre : élections professionnellesRéponse publiée le 7 mai 2001
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28 août 2000Rubrique : sécurité socialeTitre : cotisationsRéponse publiée le 20 novembre 2000
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26 juin 2000Rubrique : agricultureTitre : organisation de la productionRéponse publiée le 9 octobre 2000