-
2
Amendements examinés par la Commission
Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle (n° 2923) (Mme Marie-Jo Zimmermann, rapporteure)
76 -
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire (n° 2948) (Mme Françoise de Panafieu, rapporteure)
Information relative à la commission
Présences en réunion -
Examen du projet de loi modifié par le Sénat, portant nouvelle organisation du marché de l'électricité, (n° 2831) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. 34 -
Projet de loi de finances pour 2011 :
Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
• Recherche (M. Bernard Debré, rapporteur pour avis) 2
• Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2
Présences en réunion 3 -
Élection du bureau de la Commission
Présences en réunion 4 -
Examen, pour avis, du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale (n° 2781) (M. Yves Bur, rapporteur pour avis)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Suite de l'examen du projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Denis Jacquat, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services (n° 2624) (Mme Catherine Vautrin, rapporteur) 2
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs) 12
Amendements examinés par la commission 61 -
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
-
Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2559) (MM. Michel Raison et Louis Guédon, rapporteurs)
Somme (2e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)