M. Jean-Pierre Kucheida

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (12^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 5 juin 1988 - Mandat du 6 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (remplacement d'un député décédé) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Délégations du Bureau
  - Membre
    - Délégation chargée des activités internationales
      - Du 8 octobre 2008 au 6 octobre 2009
      - Du 3 juillet 2002 au 30 septembre 2004
      - Du 4 avril 1995 au 21 avril 1997
    - Délégation chargée des questions concernant les offices parlementaires
      - Du 3 juillet 2002 au 30 septembre 2004
      - Du 3 octobre 1996 au 21 avril 1997
    - Délégation chargée des groupes d'études
      - Du 3 octobre 1996 au 21 avril 1997
    - Délégation chargée de l'application du statut du député
      - Du 29 janvier 1997 au 21 avril 1997
    - Délégation chargée des questions d'incompatibilités et d'immunités
      - Du 3 octobre 1996 au 29 janvier 1997
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 1er juillet 2009 au 5 octobre 2010
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 14 mai 2005 au 19 juin 2007
      - Du 7 octobre 2004 au 2 mai 2005
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 3 mai 2005 au 13 mai 2005
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 26 juin 2002 au 6 octobre 2004
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget de l'agriculture et de la pêche (pêche)
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 21 janvier 2003 au 11 mai 2004
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
      - Du 30 mars 1996 au 21 avril 1997
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation pour le développement du territoire
      - Du 18 juin 1994 au 21 avril 1997
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 24 juin 1998 au 25 juin 1998
      - Du 11 avril 1998 au 6 mai 1998
    - Commission d'enquête sur la situation de la SNCF
      - Du 22 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
      - Du 1er juin 1990 au 23 novembre 1990
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 15 novembre 1995 au 3 octobre 1996
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Mission d'information sur l'aménagement du territoire
      - Du 20 décembre 1989 au 17 mai 1990
  - Membre
    - Mission d'information chargée de l'évaluation de la législation concernant le logement et l'urbanisme
      - Du 26 juin 1990 au 28 mars 1991
    - Mission d'information sur la sécurité du transport aérien de voyageurs
      - Du 20 janvier 2004 au 7 juillet 2004
    - Mission d'information commune sur l'aménagement du territoire
      - Du 12 mai 1994 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 25 juin 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Co-Président
    - Ressources minières
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - Arctique
      - Du 26 mai 2009 au 19 juin 2012
    - Population et développement
      - Du 9 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la démographie et la population
      - Du 28 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1998 au 18 juin 2002
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 12 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études dur la démographie et l'accueil de la vie
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 28 décembre 1993 au 21 avril 1997
  - Secrétaire
    - Français de l'étranger
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Français de l'étranger
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Réserve citoyenne
      - Du 1er février 2011 au 19 juin 2012
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 1er septembre 2008 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Médicament et produits de santé
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Minéraux
      - Du 19 mai 2010 au 19 juin 2012
    - Autisme
      - Du 17 mai 2011 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Langues régionales
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pics pétroliers et gaziers
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Montagne
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Route et sécurité routière
      - Du 1er mars 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Longévité
      - Du 22 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Protection des animaux
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Automobile
      - Du 26 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Population et développement
      - Du 9 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 23 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Ethique et dopage dans le sport
      - Du 25 février 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Professions de santé
      - Du 10 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Arctique
      - Du 30 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Ressources minières
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Politique de prévention et de lutte contre les profanations des lieux de culte et des cimetières
      - Du 14 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Sectes
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Sport et éducation sportive
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Tabac
      - Du 2 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Sida
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Conjoints survivants
      - Du 1er décembre 2008 au 19 juin 2012
    - Croissance en Afrique
      - Du 7 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - Santé environnementale
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Deux-roues motorisés et non motorisés
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Action humanitaire d'urgence
      - Du 18 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 17 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la démographie et la population
      - Du 28 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de l'armement
      - Du 12 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 5 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la mer et la pêche maritime
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 20 janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'enfant
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 28 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 1er février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 1er mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 14 décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 28 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'automobile
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pollutions industrielles historiques
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les parcs nationaux
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 17 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 20 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 12 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et voies navigables
      - Du 15 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1998 au 18 juin 2002
      - Du 19 décembre 1997 au 25 mars 1998
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 10 juin 1993 au 22 novembre 1993
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les organisations de solidarité internationale
      - Du 29 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 17 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant et les petits commerces
      - Du 24 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la question palestinienne
      - Du 8 avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les petites villes et les villes moyennes
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 1er avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études dur la démographie et l'accueil de la vie
      - Du 20 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les Biocarburants
      - Du 13 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les Amérindiens
      - Du 28 décembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'industrie textile
      - Du 2 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la marginalisation
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 27 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la situation du territoire de Hong Kong
      - Du 20 juin 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la navigation fluviale et le nautisme
      - Du 18 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 30 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 16 septembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la stratégie génétique et les applications en biotechnologie
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les français à l'étranger
      - Du 10 février 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 27 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les français de l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Estonie, la Lettonie et la Lituanie
      - Du 7 septembre 1990 au 13 novembre 1991
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Royaume du Népal
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France royaume du Népal
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France-Etat des Emirats Arabes Unis
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 28 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Soudan
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Panama
      - Du 20 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de l'Equateur
      - Du 28 novembre 2007 au 14 avril 2008
    - France-République de Turquie
      - Du 4 décembre 2007 au 14 avril 2008
    - France-République populaire Bangladesh
      - Du 21 novembre 2007 au 14 avril 2008
    - France-République de Bulgarie
      - Du 27 novembre 2007 au 14 avril 2008
    - France-République démocratique socialiste de Sri Lanka
      - Du 21 décembre 2007 au 14 avril 2008
    - France-Etat de Qatar
      - Du 28 novembre 2007 au 14 avril 2008
    - France République du Soudan
      - Du 20 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France Afrique du sud
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 21 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Kazakhstan
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France République du Guatemala
      - Du 3 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - France état des Émirats Arabes Unis
      - Du 20 décembre 1994 au 21 avril 1997
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Chypre
      - Du 7 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Honduras
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Zimbabwe
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France îles Maldives
      - Du 11 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Secrétaire
    - France-République de Guinée équatoriale
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - France-Malaisie
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Ethiopie
      - Du 4 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Chili
      - Du 21 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Lettonie
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Allemagne
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Autriche
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Bahrein
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République populaire Bangladesh
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Bulgarie
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Cameroun
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Chili
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Costa Rica
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat des Emirats Arabes Unis
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Ethiopie
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Guinée équatoriale
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Indonésie
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Namibie
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Népal
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Pologne
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Soudan
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Turquie
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Vanuatu
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Zimbabwe
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Brunei Darussalam
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de l'Equateur
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République arabe d'Egypte
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Estonie
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Hongrie
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Inde
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Madagascar
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Maroc
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Panama
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Sénégal
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République démocratique socialiste de Sri Lanka
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Malaisie
      - Du 18 juillet 2007 au 19 juin 2012
    - France-Yemen
      - Du 29 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Papouasie Nouvelle-Guinée
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 19 juin 2007
      - Du 7 juillet 1996 au 21 avril 1997
    - France République de Finlande
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Lettonie
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume du Népal
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 16 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République slovaque
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France Afrique du sud
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Cameroun
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 28 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - France République du Sénégal
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Soudan
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République d'El Salvador
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 15 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Panama
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Australie
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 21 juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 24 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France état des Émirats Arabes Unis
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 20 décembre 1994 au 21 avril 1997
    - France Israël
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 8 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 19 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Vanuatu
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France fédération de Russie
      - Du 13 décembre 2000 au 18 juin 2002
    - France République de Chypre
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 7 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France état de Qatar
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République d'Albanie
      - Du 21 janvier 1999 au 18 juin 2002
    - France principauté de Monaco
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Madagascar
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Kazakhstan
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France République populaire de Chine
      - Du 5 juin 1998 au 18 juin 2002
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République Libanaise
      - Du 19 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France Brunei Darussalam
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Fidji
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Malawi
      - Du 15 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe Syrienne
      - Du 2 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 2 septembre 1993 au 21 avril 1997
    - France Papouasie Nouvelle-Guinée
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Québec
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Hongrie
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Nicaragua
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 13 mai 1996 au 21 avril 1997
    - France sultanat d'Oman
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Autriche
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Guatemala
      - Du 3 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 2 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Pologne
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 12 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Cuba
      - Du 29 novembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 19 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Honduras
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Indonésie
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 3 juin 1987 au 14 mai 1988
    - France Ex-République yougoslave de Macédoine
      - Du 25 mai 1994 au 21 avril 1997
    - France République Argentine
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Canada
      - Du 18 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - France République du Pérou
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Bolivie
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 18 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Zimbabwe
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République d'Islande
      - Du 14 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 13 janvier 1987 au 14 mai 1988
    - France République fédérale d'Allemagne
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 5 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Malte
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Zaïre
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Niger
      - Du 1er juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Brunei
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Burundi
      - Du 24 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Costa Rica
      - Du 17 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérale islamique des Comores
      - Du 16 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Vénézuela
      - Du 18 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France îles Maldives
      - Du 11 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France États-Unis mexicains
      - Du 22 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 22 avril 1987 au 14 mai 1988
    - France République de Turquie
      - Du 23 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Malaisie
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République Ruandaise
      - Du 18 mai 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire d'Angola
      - Du 2 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France état de Bahreïn
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Kenya
      - Du 15 octobre 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 16 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Secrétaire
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 19 novembre 2008 au 19 juin 2012
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les questions liées à l'expansion de l'économie taïwanaise
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 16 octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 31 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Kosovo
      - Du 23 juillet 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'Érythrée
      - Du 28 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 11 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 30 novembre 1996 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Vice-Président
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 1er octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 2 novembre 2004 au 19 juin 2007
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 1er octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 2 novembre 2004 au 19 juin 2007
  - Secrétaire général-adjoint
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
  - Représentant titulaire
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 1er octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 8 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.)
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 1er octobre 2007 au 19 juin 2012
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'énergie
      - Du 1er octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Comité de gestion du Fonds de soutien aux hydrocarbures ou assimilés d'origine nationale
      - Du 23 mai 1993 au 21 avril 1997
    - Conseil national d'aménagement du territoire
      - Du 28 mai 1991 au 1er avril 1993
    - Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
      - Du 2 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - Conseil d'administration de la Caisse nationale de l'industrie
      - Du 16 mai 1986 au 14 mai 1988

M. Jean-Pierre Kucheida

Fonctions (archives)