M. Marc Laffineur

Les Républicains

Maine-et-Loire (7^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 février 2006

Question écrite n° 85841 de M. Marc Laffineur

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 28 mars 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85826 de M. Marc Laffineur

Rubrique : associations

Titre : associations de lutte contre l'alcoolisme

Question sans réponse
14 février 2006

Question écrite n° 85439 de M. Marc Laffineur

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 25 avril 2006
17 janvier 2006

Question écrite n° 83441 de M. Marc Laffineur

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens

Réponse publiée le 28 mars 2006
18 janvier 2006

Question au Gouvernement n° 2426 de M. Marc Laffineur

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
6 décembre 2005

Question écrite n° 80231 de M. Marc Laffineur

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 14 mars 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78167 de M. Marc Laffineur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 1er août 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77493 de M. Marc Laffineur

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 10 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77492 de M. Marc Laffineur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76319 de M. Marc Laffineur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006

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M. Marc Laffineur

Questions posées (archives)