M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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18 avril 2006

Question écrite n° 92609 de M. Robert Lamy

Rubrique : sports

Titre : handball

Réponse publiée le 30 mai 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92608 de M. Robert Lamy

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 19 décembre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92539 de M. Robert Lamy

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Réponse publiée le 12 décembre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92482 de M. Robert Lamy

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 12 septembre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92471 de M. Robert Lamy

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 19 décembre 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92421 de M. Robert Lamy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89117 de M. Robert Lamy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 6 juin 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88384 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : artisans et commerçants

Réponse publiée le 7 novembre 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88383 de M. Robert Lamy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
14 février 2006

Question écrite n° 86061 de M. Robert Lamy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 11 avril 2006

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M. Robert Lamy

Questions posées (archives)