M. Jack Lang

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Pas-de-Calais (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 mars 2012

Question écrite n° 131076 de M. Jack Lang

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 131070 de M. Jack Lang

Rubrique : transports par eau

Titre : canaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 131053 de M. Jack Lang

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 131050 de M. Jack Lang

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 131035 de M. Jack Lang

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 8 mai 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130690 de M. Jack Lang

Rubrique : agriculture

Titre : groupement de producteurs

Réponse publiée le 17 avril 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130682 de M. Jack Lang

Rubrique : ventes et échanges

Titre : foires et salons

Réponse publiée le 8 mai 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130675 de M. Jack Lang

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130599 de M. Jack Lang

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 1er mai 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130592 de M. Jack Lang

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jack Lang

Questions posées (archives)