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25 août 2003Rubrique : arts et spectaclesTitre : salles de cinémaRéponse publiée le 6 octobre 2003
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25 août 2003Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : airQuestion sans réponse
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25 août 2003Rubrique : bois et forêtsTitre : assurancesRéponse publiée le 27 juillet 2004
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11 août 2003Rubrique : bois et forêtsTitre : politique forestièreRéponse publiée le 6 juillet 2004
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4 août 2003Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : défense : personnelRéponse publiée le 3 novembre 2003
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28 juillet 2003Rubrique : Union européenneTitre : élargissementRéponse publiée le 17 novembre 2003
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28 juillet 2003Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les tabacsRéponse publiée le 27 janvier 2004
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28 juillet 2003Rubrique : consommationTitre : sécurité alimentaireRéponse publiée le 25 août 2003
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Réponse publiée le 8 septembre 2003
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14 juillet 2003Rubrique : environnementTitre : politiques communautairesRéponse publiée le 1er décembre 2003