M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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23 juillet 2013

Question écrite n° 33336 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : politique et réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juillet 2013

Question écrite n° 33330 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 17 décembre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33262 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : réforme

Réponse publiée le 14 janvier 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33260 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 8 octobre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33255 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 17 décembre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33242 de M. Marc Le Fur

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juillet 2013

Question écrite n° 33211 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : politique pénale

Réponse publiée le 27 mai 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33209 de M. Marc Le Fur

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 23 décembre 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33148 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 24 juin 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33143 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Question sans réponse

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