M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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22 janvier 2013

Question écrite n° 15846 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 30 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15828 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : impôts et taxes

Réponse publiée le 23 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15827 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : impôts et taxes

Réponse publiée le 4 juin 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15807 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bourses d'études

Titre : enseignement secondaire et enseignement supérieur

Réponse publiée le 30 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15786 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 2 avril 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15746 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : élevage

Réponse publiée le 9 avril 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14774 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 19 février 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14760 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 janvier 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14757 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 septembre 2013
25 décembre 2012

Question écrite n° 14753 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 avril 2013

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