M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°249 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

24 mai 2011

Question écrite n° 109110 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : gestion

Réponse publiée le 1er novembre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109109 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : gestion

Réponse publiée le 16 août 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109102 de M. Marc Le Fur

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 13 septembre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109098 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 18 octobre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109070 de M. Marc Le Fur

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 avril 2011

Question écrite n° 105937 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 15 mai 2012
19 avril 2011

Question écrite n° 105906 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 21 juin 2011
19 avril 2011

Question écrite n° 105829 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
19 avril 2011

Question écrite n° 105605 de M. Marc Le Fur

Rubrique : État

Titre : drapeau tricolore

Réponse publiée le 28 juin 2011
19 avril 2011

Question écrite n° 105576 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 13 décembre 2011

1

...

247

248

249

250

251

...

620

Page n°249 : 10 résultats affichés sur un total de 6192