M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 juin 2010

Question écrite n° 79943 de M. Marc Le Fur

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 15 février 2011
25 mai 2010

Question écrite n° 79423 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 mai 2010

Question écrite n° 79413 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 septembre 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79378 de M. Marc Le Fur

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 14 juin 2011
25 mai 2010

Question écrite n° 79371 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 23 novembre 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79370 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 1er février 2011
25 mai 2010

Question écrite n° 79330 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 11 octobre 2011
25 mai 2010

Question écrite n° 79241 de M. Marc Le Fur

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 3 août 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79231 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : conciliateurs

Réponse publiée le 7 décembre 2010
25 mai 2010

Question écrite n° 79207 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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