M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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9 mars 2010

Question écrite n° 73608 de M. Marc Le Fur

Rubrique : moyens de paiement

Titre : cartes bancaires

Réponse publiée le 3 août 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73535 de M. Marc Le Fur

Rubrique : industrie

Titre : armement

Réponse publiée le 24 août 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73515 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

Réponse publiée le 27 avril 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73484 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnité de résidence

Réponse publiée le 25 mai 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73469 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 1er mai 2012
9 mars 2010

Question écrite n° 73406 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Réponse publiée le 4 octobre 2011
9 mars 2010

Question écrite n° 73347 de M. Marc Le Fur

Rubrique : démographie

Titre : recensements

Réponse publiée le 14 septembre 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73323 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 30 mars 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73301 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 14 septembre 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73274 de M. Marc Le Fur

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 24 août 2010

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