M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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9 mars 2010

Question écrite n° 73273 de M. Marc Le Fur

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 21 septembre 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73272 de M. Marc Le Fur

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 21 septembre 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73271 de M. Marc Le Fur

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 24 août 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73270 de M. Marc Le Fur

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 24 août 2010
9 mars 2010

Question écrite n° 73269 de M. Marc Le Fur

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 24 août 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71817 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 26 octobre 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71804 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports aériens

Titre : contrôle aérien

Réponse publiée le 9 août 2011
16 février 2010

Question écrite n° 71769 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Réponse publiée le 22 juin 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71768 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : football professionnel

Réponse publiée le 22 juin 2010
16 février 2010

Question écrite n° 71757 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 22 juin 2010

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