M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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30 septembre 2008

Question écrite n° 31644 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : réforme

Réponse publiée le 9 décembre 2008
30 septembre 2008

Question écrite n° 31615 de M. Marc Le Fur

Rubrique : produits dangereux

Titre : pétards

Réponse publiée le 31 mars 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31601 de M. Marc Le Fur

Rubrique : presse et livres

Titre : annonces judiciaires et légales

Réponse publiée le 11 novembre 2008
30 septembre 2008

Question écrite n° 31558 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 11 novembre 2008
30 septembre 2008

Question écrite n° 31555 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 14 juillet 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31525 de M. Marc Le Fur

Rubrique : marchés financiers

Titre : marchés financiers internationaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
30 septembre 2008

Question écrite n° 31520 de M. Marc Le Fur

Rubrique : jeux et paris

Titre : lutte et prévention

Réponse publiée le 14 avril 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31508 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 30 décembre 2008
30 septembre 2008

Question écrite n° 31450 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : recrutement

Réponse publiée le 27 janvier 2009
30 septembre 2008

Question écrite n° 31448 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 17 février 2009

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