M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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20 novembre 2007

Question écrite n° 10788 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 19 mai 2009
20 novembre 2007

Question écrite n° 10787 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10786 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10785 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 27 mai 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10784 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10783 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 18 mars 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10782 de M. Marc Le Fur

Rubrique : Parlement

Titre : questions écrites

Réponse publiée le 19 août 2008
20 novembre 2007

Question écrite n° 10631 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 25 mai 2010
20 novembre 2007

Question écrite n° 10630 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : associations

Réponse publiée le 27 avril 2010
20 novembre 2007

Question écrite n° 10590 de M. Marc Le Fur

Rubrique : traités et conventions

Titre : statistiques

Réponse publiée le 17 juin 2008

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M. Marc Le Fur

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