• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84675 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement économique

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84673 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84666 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : développement

  Réponse publiée le 30 août 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84483 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84480 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : majoration pour enfants

  Question sans réponse
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84446 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84346 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84292 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : recrutement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84261 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : agences régionales de santé

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 juillet 2015

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  Question écrite n° 84212 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017