• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6789 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 29 avril 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6772 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 26 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6771 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : heures supplémentaires

  Réponse publiée le 5 février 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6769 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : défense

  Titre : réservistes

  Réponse publiée le 1er janvier 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6754 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enfants

  Titre : enfants accueillis

  Réponse publiée le 12 mai 2009
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6656 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 11 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6551 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : structures administratives

  Réponse publiée le 18 décembre 2007
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6498 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Réponse publiée le 4 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6472 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 9 octobre 2007

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  Question écrite n° 6449 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : graffiti

  Réponse publiée le 18 décembre 2007