• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110768 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110617 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : casernes

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110319 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 21 novembre 2006

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  Question écrite n° 110318 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : auxiliaires de vie scolaire

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110265 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du sein

  Question sans réponse
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110094 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité des produits

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109367 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109366 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109365 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109364 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question sans réponse