M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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21 février 2006

Question écrite n° 86493 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : maintien

Réponse publiée le 18 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86492 de M. Marc Le Fur

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 6 juin 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86485 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question sans réponse
21 février 2006

Question écrite n° 86480 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité publique

Titre : personnel

Réponse publiée le 25 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86479 de M. Marc Le Fur

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 5 septembre 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86478 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 8 août 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86268 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Réponse publiée le 25 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86267 de M. Marc Le Fur

Rubrique : étrangers

Titre : FASILD

Réponse publiée le 16 mai 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86266 de M. Marc Le Fur

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 6 juin 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86265 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : défense

Question sans réponse

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