M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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26 juillet 2005

Question écrite n° 70672 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : associations d'aide aux familles

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 70599 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 15 novembre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 70134 de M. Marc Le Fur

Rubrique : formation professionnelle

Titre : validation des acquis de l'expérience

Question sans réponse
12 juillet 2005

Question écrite n° 69917 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : culture et communication : administration centrale

Réponse publiée le 18 octobre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69916 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : administration centrale

Réponse publiée le 11 octobre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69915 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 23 août 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69914 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 8 novembre 2005
12 juillet 2005

Question écrite n° 69913 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique extérieure

Titre : jeunes

Réponse publiée le 5 décembre 2006
12 juillet 2005

Question écrite n° 69912 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : centre national de la fonction publique territoriale

Question sans réponse
12 juillet 2005

Question écrite n° 69834 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique extérieure

Titre : francophonie

Question sans réponse

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