M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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17 mai 2005

Question écrite n° 64976 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 1er août 2006
17 mai 2005

Question écrite n° 64844 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : radars

Réponse publiée le 4 octobre 2005
10 mai 2005

Question écrite n° 64779 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 14 mars 2006
10 mai 2005

Question écrite n° 64778 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : INA

Réponse publiée le 17 janvier 2006
10 mai 2005

Question écrite n° 64776 de M. Marc Le Fur

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 5 juillet 2005
10 mai 2005

Question écrite n° 64600 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question sans réponse
10 mai 2005

Question écrite n° 64599 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Question sans réponse
10 mai 2005

Question écrite n° 64598 de M. Marc Le Fur

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière culturelle

Réponse publiée le 11 octobre 2005
10 mai 2005

Question écrite n° 64597 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêt à taux zéro

Réponse publiée le 7 mars 2006
26 avril 2005

Question écrite n° 63649 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 août 2005

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