M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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21 décembre 2004

Question écrite n° 53723 de M. Marc Le Fur

Rubrique : défense

Titre : armée de terre

Réponse publiée le 15 février 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53722 de M. Marc Le Fur

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 18 janvier 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53720 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 29 novembre 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53719 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 juin 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53718 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : enseignants

Réponse publiée le 10 mai 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53717 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 23 août 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53716 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 13 septembre 2005
21 décembre 2004

Question écrite n° 53715 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : programmes

Réponse publiée le 7 juin 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53254 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : non-enseignants

Réponse publiée le 15 mars 2005
14 décembre 2004

Question écrite n° 53223 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 1er mars 2005

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