• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48222 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48219 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Question sans réponse
• 12 octobre 2004

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  Question écrite n° 48209 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : administration

  Titre : procédure administrative

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47570 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : taxe sur les spectacles de variétés

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47467 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : emploi

  Titre : chômeurs

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47369 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47368 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 46886 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 46885 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 46882 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 2 novembre 2004