M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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18 mai 2004

Question écrite n° 39521 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biogaz

Réponse publiée le 12 juillet 2005
18 mai 2004

Question écrite n° 39397 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 13 juillet 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39392 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Réponse publiée le 14 décembre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39134 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : vin

Réponse publiée le 18 janvier 2005
11 mai 2004

Question écrite n° 39118 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections législatives

Réponse publiée le 7 juin 2005
11 mai 2004

Question écrite n° 39086 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 12 juillet 2005
11 mai 2004

Question écrite n° 39085 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 15 juin 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39084 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : diététiciens

Réponse publiée le 22 juin 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39082 de M. Marc Le Fur

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 19 octobre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 39081 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : réglementation

Réponse publiée le 20 juillet 2004

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