• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37496 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bulletins de vote

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37495 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille de la jeunesse et des sports

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37494 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et sports : personnel

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37493 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 9 novembre 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37492 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37491 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RATP

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37490 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France Télévisions

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37489 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Caisse des dépôts et consignations

  Question sans réponse
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37488 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : URSSAF

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 13 avril 2004

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  Question écrite n° 37487 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 14 septembre 2004