M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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23 mars 2004

Question écrite n° 36108 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : immeubles collectifs

Réponse publiée le 31 août 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36107 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 18 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36106 de M. Marc Le Fur

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 4 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36105 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 13 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36104 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP : métro

Réponse publiée le 13 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36103 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports urbains

Titre : RATP : métro

Réponse publiée le 25 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36094 de M. Marc Le Fur

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 8 mars 2005
23 mars 2004

Question écrite n° 36074 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : enseignants

Réponse publiée le 1er mars 2005
9 mars 2004

Question écrite n° 35543 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 24 août 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35542 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 11 mai 2004

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