• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29636 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : candidats

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28983 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28971 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : mer et littoral

  Titre : aménagement du littoral

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28910 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28502 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : campagnes électorales

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27598 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : donations et successions

  Titre : droits de succession

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27596 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychothérapeutes

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27571 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Question sans réponse
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27444 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27443 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 9 mars 2004