M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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18 février 2014

Question écrite n° 49920 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
18 février 2014

Question écrite n° 49917 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 27 mai 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49878 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : sécurité

Réponse publiée le 3 juin 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49877 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : sécurité

Réponse publiée le 3 juin 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49851 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : petit commerce

Question close sans réponse le 20 juin 2017
18 février 2014

Question écrite n° 49838 de M. Marc Le Fur

Rubrique : bioéthique

Titre : procréation avec donneur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
18 février 2014

Question écrite n° 49829 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : automobiles

Réponse publiée le 27 mai 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49804 de M. Marc Le Fur

Rubrique : arts et spectacles

Titre : spectacle vivant

Réponse publiée le 30 septembre 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49786 de M. Marc Le Fur

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique d'aménagement du territoire

Réponse publiée le 20 mai 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49785 de M. Marc Le Fur

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : politique d'aménagement du territoire

Réponse publiée le 20 mai 2014

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